Mentions légales

EDITEUR

le site www.monvinfrancais.com est édité par la société E-BOISSONS.
Forme juridique: SAS
Adresse du siège social: Rue Paul Bon 21200 BEAUNE (France)
Capital social: 10 000 euros
Email: contact@monvinfrancais.com
RCS: 823 177 720 à Dijon
Numéro de TVA intracommunautaire: FR84 823 177 720
Site déclaré à la CNIL et enregistré sous le numéro 2002948

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Matthieu CARRARA

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société E-BOISSONS à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de E-BOISSONS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

RESPONSABILITÉS

Les informations fournies sur le site www.monvinfrancais.com le sont à titre indicatif. L’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur www.monvinfrancais.com ne sauraient être garanties.
Vous êtes le seul et unique responsable de l’usage du site www.monvinfrancais.com et de ses contenus.
Le site www.monvinfrancais.com ne pourra être tenu pour responsable d’un usage non conforme aux normes des lois en vigueur, du site internet ou de ses contenus.
Ce site peut comporter des informations fournies par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas gérés par www.monvinfrancais.com.
L’existence d’un lien depuis www.monvinfrancais.com vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Tout message publié, de manière générale, demeure sous l’entière responsabilité de son auteur.

HÉBERGEMENT DU SITE

OVH SAS
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
+33 (0)8 20 69 87 65

CRÉDITS

Réalisation du site : Com & cie